Le royaume autonome de l’île de Man est situé dans la mer d’Irlande, entre la Grande-Bretagne et l’Irlande. En tant que nation souveraine de la Couronne britannique, elle n’appartient ni au Royaume-Uni ni à l’Union européenne.

Toute personne cherchant à créer une société internationale devrait considérer l’île de Man comme une juridiction idéale en raison de son cadre réglementaire économique stable et sûr. L’île de Man possède un secteur bancaire, des services financiers, du tourisme et de l’industrie manufacturière fort et robuste qui a contribué de manière significative à son PIB par habitant de 89 112 dollars. Les investisseurs internationaux, tant les particuliers que les entreprises, sont attirés par l’île de Man en raison de son régime fiscal. Sur l’île de Man, il n’y a pas d’impôt sur les plus-values, de taxe sur le chiffre d’affaires, de taxe sur les transferts de capitaux, de droits de timbre et de faibles taux d’impôt sur le revenu.

L’île de Man n’est pas un membre à part entière de l’UE, mais bénéficie d’un statut d’associé. Les commerçants de l’île de Man peuvent ainsi commercer librement avec le reste des États membres de l’UE, sans être tenus de verser des contributions financières ni d’accéder aux subventions de l’UE. Par conséquent, l’île de Man est un lieu attrayant pour l’enregistrement de sociétés commerciales et la constitution de trusts qui ont besoin d’un véritable numéro de TVA européen mais qui souhaitent également profiter des exonérations totales de l’impôt sur les sociétés de l’île de Man.

Quels sont les avantages de l’enregistrement d’une société sur l’Île de Man ?

0% Impôt sur les sociétés

Pour autant qu’une société ne soit pas une société immobilière ou un détaillant percevant plus de 50 000 £ de revenus provenant de l’Île de Man.

Les dividendes versés aux non-résidents sont imposés à 0 %.

Pas d’impôt sur les plus-values

Il n’y a pas d’impôt sur les plus-values provenant de la vente de participations.

Pas de droits de succession

L’absence de droits de succession en fait un moyen très efficace de posséder des biens.

Aucune retenue à la source n’est due sur les dividendes payables aux actionnaires.

Double abattement fiscal pour l’impôt étranger payé.

Types de véhicules d’entreprise sur l’Île de Man

Comme le stipulent la loi de 1931 et la loi de 2006, les sociétés de l’Île de Man opèrent dans deux catégories différentes de personnes morales.

La structure des sociétés de la loi de 1931 fonctionne comme une entité corporative traditionnelle, et est donc soumise à des exigences opérationnelles et de dépôt.
La structure des sociétés de la loi de 2006 est mise à jour, spécifiquement conçue pour une plus grande flexibilité dans sa gestion et son fonctionnement, tout en maintenant les garanties nécessaires.

En vertu de la loi sur les sociétés de 1931 et de 2006, les investisseurs peuvent choisir entre trois types de structures de société, à savoir

Société Anonyme par Actions

La structure de société la plus utilisée, où la responsabilité des membres est limitée au montant impayé des actions qu’ils détiennent.

Société à responsabilité limitée par garantie

Une société sans capital fixe et sans actions, La responsabilité des membres est limitée au montant qu’ils ont apporté.

Compagnie illimitée

Structure de société fonctionnant de manière similaire à une société de droit civil. Il est utilisé pour des situations limitées où une personnalité d’entreprise est requise. La société a un capital social fixe, sans responsabilité limitée entre ses membres.

Exigences relatives à la constitution d’une société à capitaux étrangers sur l’île de Man

La constitution d’une société à capitaux étrangers sur l’île de Man se traduit par l’enregistrement d’une société à responsabilité limitée. Pour pouvoir constituer une société à responsabilité limitée sur l’île de Man, certaines conditions doivent être remplies :

Section du nom de la société. Le nom de l’entreprise doit se terminer par “Ltd”, “Limited”, “Public Limited Company” ou “PLC”.
Nomination d’un directeur de société, qui peut ou non être un résident de l’île de Man.
Préparation de l’enregistrement des documents de constitution
Avoir une adresse légale dans l’île de Man.
La société doit avoir un compte bancaire dans l’île de Man.

Même lorsqu’une société à capitaux étrangers est constituée sur l’île de Man, ses activités ne peuvent être exercées dans le pays. Des mesures supplémentaires doivent être prises pour les entreprises qui souhaitent s’engager dans des activités commerciales au niveau local. Qu’une entreprise enregistre ou non des activités commerciales au cours de l’année écoulée, elle doit déposer une déclaration annuelle. Les frais de dépôt de la déclaration annuelle varient en fonction du type d’entreprise. Il est généralement inférieur pour les sociétés standard et supérieur pour les sociétés enregistrées en tant qu’organismes de bienfaisance. Des pénalités sont applicables en cas de non-déclaration. En outre, des mesures peuvent être prises dans les bureaux de l’entreprise. Dans certains cas, une société peut devenir non enregistrée en raison de l’absence de déclaration.

Le changement de nom d’une société est possible après l’enregistrement réussi d’une société sur l’Île de Man, à condition que tous les documents nécessaires soient déposés auprès des parties concernées. Des détails tels que le nom des administrateurs et du secrétaire peuvent être modifiés, dans des situations telles que la nomination et la démission. Des frais sont applicables dans le cadre des modifications susmentionnées. En général, les frais seront plus élevés si plus de trois mois se sont écoulés entre le moment où un changement a eu lieu et celui où les changements ont été enregistrés.

Gestion des entreprises de l’Île de Man

Les investisseurs peuvent nommer un dirigeant ou un administrateur ou actionnaire désigné.

Cette mesure est prise pour accroître le niveau de confidentialité des bénéficiaires effectifs d’une société.
Le bureau désigné doit être un résident de l’île de Man.
Un bureau désigné sera chargé de détenir les informations pertinentes pour le compte du bénéficiaire effectif.

Déclaration annuelle dans l’île de Man et autres exigences pertinentes

Les sociétés de l’Île de Man ayant un nom commercial enregistré doivent remplir une série d’exigences.

Déclaration annuelle indiquant qu’une entreprise continuera à exercer son activité et ne modifiera aucune de ses caractéristiques.
La date limite de dépôt est fixée à la date anniversaire de l’enregistrement du nom, chaque année, sans frais supplémentaires.
Pour changer de nom d’entreprise, les sociétés doivent remplir différents formulaires.
Les modifications peuvent être apportées à l’enregistrement par un individu, un partenariat ou une société. Toutes les exigences doivent être déposées auprès du registre des sociétés de l’Île de Man.
Une déclaration annuelle doit être déposée par les propriétaires de sociétés de l’île de Man, reflétant la situation de la société à la date anniversaire de son enregistrement.
La conformité à la déclaration annuelle est obligatoire. Le non-respect de ces règles peut entraîner des poursuites à l’encontre des dirigeants de la société ou la radiation du registre.
Les trois déclarations annuelles à déposer seront fonction du type de société, qu’il s’agisse d’une société relevant de la loi de 1931, d’une société relevant de la loi de 2006 ou d’une société à capitaux étrangers.

Utilisations les plus courantes d’une société à capitaux étrangers sur l’île de Man

Les investisseurs étrangers intéressés par la création de sociétés sur l’Île de Man doivent savoir que les entités ne peuvent être utilisées que pour les raisons suivantes :

Activités commerciales avec des entreprises de l’UE
A des fins d’investissement
A des fins de détention

Les entreprises à finalité spécifique

Les sociétés constituées à des fins spécifiques, comme dans le cas de l’assurance, des fonds communs de placement et d’autres services financiers, sont placées sous la supervision de l’autorité des services financiers de l’Île de Man.
La loi sur les services financiers de 2008, la loi sur les assurances de 2008 et la loi sur les organismes de placement collectif de 2008 sont autant de ressources juridiques essentielles pour les investisseurs qui souhaitent créer une entreprise dans le secteur financier de l’Île de Man.
Les entreprises qui souhaitent s’engager dans des activités de jeux électroniques et de jeux d’argent sur l’Île de Man sont tenues d’adhérer à des réglementations spécifiques établies par la Gambling Supervision Commission.
Les activités de jeux d’argent doivent se conformer aux exigences en matière de licence, tout en veillant à ce que le secteur soit exempt de criminalité.

Processus étape par étape pour l’enregistrement d’un nom de société

Étape 1 – Réservation du nom de la société

Vérifiez la disponibilité des noms.
Vérifiez l’adéquation du nom. Certains mots sont soumis à des restrictions lors de l’enregistrement, tandis que d’autres peuvent nécessiter une autorisation spéciale pour être utilisés. Les demandeurs sont tenus de vérifier les règlements sur les noms de sociétés et d’entreprises de 2013 pour vérifier les mots ou les phrases restreints.
Après la soumission de la demande de nom, le registre recommandera de déposer le dossier dans les 48 heures pour approbation. Après approbation, un numéro unique sera émis et réservé pour trois mois.

Étape 2- Identifier une structure d’entreprise

En vertu de la loi de 1931, les entreprises sont tenues de fournir les éléments suivants :

Adresse du siège social dans l’île de Man.
Au moins deux personnes physiques assumant la fonction d’administrateur de la société.
Il n’est pas nécessaire que les administrateurs de l’Île de Man soient des résidents.
Une personne physique ou une entité peut agir en tant que secrétaire de la société. Dans la plupart des cas, l’un des administrateurs peut également faire office de secrétaire. Un tiers peut également être désigné.
Il doit y avoir une ou deux parties qui agiront en tant que souscripteurs et actionnaires après l’enregistrement. Les sociétés à membre unique sont interdites..,
Une ou plusieurs parties doivent agir en tant que dirigeant(s) désigné(s) de la société.
L’agent désigné doit être un résident de l’île de Man.
Une société doit fixer un capital autorisé et un capital émis.
Capital autorisé selon la loi de 1931, les sociétés doivent avoir un capital autorisé de 2 000 £ qui peut être divisé en 2000 actions ordinaires de 1 £ chacune.
Le capital émis est composé de 2 000 £ divisé en 2000 actions ordinaires de 1 £ chacune. Il est également pratique d’émettre 100 actions ordinaires de 1 £ pour une contrepartie de 100 £, car cela correspond aux frais d’incorporation de l’Île de Man.

Étape 3 – Préparation et soumission des documents de constitution en société

Tous les documents de constitution en société doivent être préparés, signés et soumis au Registre des sociétés, accompagnés du droit de constitution prescrit de 10 £ et d’un numéro de réservation unique.

Les documents d’incorporation de l’Île de Man sont les suivants :

Formulaire 1 du registre des sociétés de l’Île de Man, qui comprend des détails tels que l’adresse du siège social, les noms des administrateurs, du secrétaire de la société, du bureau désigné et des souscripteurs, tous dûment signés par les parties concernées.
Mémorandum d’association, contenant les règles et règlements selon lesquels une société fonctionne. Dans le cadre des sociétés de la loi de 1986, elle fournit un ensemble de modèles de statuts. Ceux-ci peuvent être adoptés en totalité, partiellement ou personnalisés par l’entreprise.
Les statuts doivent être signés par tous les souscripteurs ou actionnaires en original et attestés par une personne indépendante.

Étape 4 – L’enregistrement des sociétés facilite la constitution d’une société

Après la soumission des documents de constitution en société, le registraire des sociétés de l’Île de Man examinera tous les documents et s’assurera qu’ils sont complets. Il utilisera son pouvoir pour constituer la société.

Après la constitution, un numéro d’entreprise unique sera attribué à une société, un certificat de constitution sera utilisé et le registre public en ligne mettra à jour les détails de la société, y compris les copies des documents de la société.

un numéro de société unique sera attribué à la société, un certificat de constitution sera délivré et le registre public en ligne sera mis à jour avec les détails de la société, y compris des copies des documents de la société.

Régime fiscal de l’Île de Man

Résidence fiscale

Une société est reconnue comme résidente fiscale dans l’île de Man étant donné qu’elle est constituée dans l’île de Man, ou que son lieu de gestion centrale, avec un contrôle total, est situé dans l’île de Man. Par conséquent, une société constituée sur l’île de Man sera soumise à certaines conditions, avec l’approbation de l’Assesseur de l’impôt sur le revenu. Une société gérée ailleurs ne sera pas considérée comme un résident fiscal.

Base

Les sociétés résidentes seront imposées sur une base mondiale, tandis que les non-résidents seront soumis à l’impôt sur leurs revenus provenant de l’Île de Man.

Taux d’imposition

Le taux d’imposition normal des sociétés est de 0 %. Un taux d’imposition de 10$ est applicable aux sociétés effectuant des transactions bancaires sur l’Île de Man et agréées par la Commission de surveillance financière de l’Île de Man, ainsi qu’aux sociétés qui exercent des activités de détail dans le pays.

Les revenus provenant de biens immobiliers situés dans l’île de Man sont soumis à un impôt de 20 %.

Gains en capital

Toutes les plus-values sont exonérées d’impôts.

Dividendes

Tous les dividendes reçus d’entités résidentes et non résidentes seront soumis à un impôt de 0 %.

Intérêts

Les revenus d’intérêts sont imposés à un taux standard de 0 %.

Redevances

Le revenu des redevances est soumis à un taux standard de 0 %.

Revenus de source étrangère

Les revenus d’origine étrangère sont imposables à un taux de 0 %.

Impôts à la source

Tous les dividendes, intérêts et redevances versés à des non-résidents seront soumis à une retenue à la source à un taux standard de 0 %. Les intérêts et les revenus locatifs provenant de terrains et de biens immobiliers seront soumis à un taux d’imposition de 20 %.

Pertes

Les pertes résultant du revenu imposable seront reportées indéfiniment. Entre-temps, le report des pertes sur l’année précédente est autorisé.

Stocks

Les stocks seront évalués au plus bas du coût ou de la valeur nette de réalisation, selon ce qui est acceptable. La méthode du premier entré, premier sorti est autorisée, mais la méthode du dernier entré, premier sorti n’est pas autorisée à des fins fiscales.

Règles anti-évitement

L’Île de Man n’a pas promulgué de réglementation en matière de prix de transfert. D’autre part, les règles de capitalisation restreinte et les sociétés étrangères contrôlées ne sont pas non plus applicables dans l’Île de Man.

Taxes sur le travail

Les employeurs sont tenus de verser des cotisations à l’assurance nationale au taux de 12,8 % sur les revenus de l’employeur supérieurs à IMP 118 par semaine. Des taux réduits sont applicables dans certaines situations.

D’autre part, les employés sont tenus de cotiser à l’assurance nationale à hauteur de 11 % de leur rémunération au-delà de 118 IMP à 784 IMP par semaine, au-delà de ce montant, une cotisation de 1 % est applicable.

Crédits d’impôt et mesures incitatives

Un allégement fiscal unilatéral pour l’impôt étranger payé est disponible jusqu’à concurrence de l’impôt payable dans l’Île de Man.

Dans le cadre du Land Development Tax Holiday, les bénéfices pertinents des sociétés de l’île de Man peuvent être exonérés d’impôt, étant donné qu’ils offrent des emplois productifs dans les îles. Les bénéfices inclus sont ceux provenant des développements commerciaux nouveaux et améliorés et des revenus locatifs perçus sur ces développements commerciaux.

Impôt sur le revenu des personnes physiques

Un individu est considéré comme résident fiscal de l’île de Man s’il est physiquement présent sur l’île pendant au moins 183 jours ou plus au cours d’une année fiscale donnée, ou une moyenne de 91 jours ou plus sur quatre années consécutives.

Les résidents sont imposés sur leurs revenus mondiaux, tandis que les non-résidents paient des impôts sur leurs revenus provenant de l’Île de Man.

L’impôt sur le revenu est prélevé à hauteur de 10 % sur le revenu annuel jusqu’à 8 500 £ et de 20 % sur l’excédent. Les gains en capital ne sont pas soumis à l’impôt.

Les revenus d’investissement sont imposés comme des revenus ordinaires.

Pour les non-résidents, les revenus provenant de l’île sont imposés à un taux forfaitaire de 20 %. En revanche, les non-résidents ne paient pas d’impôt sur les dividendes, tandis que les intérêts bancaires et les intérêts des sociétés de crédit immobilier sont exonérés d’impôts.

Autres taxes

Les sociétés constituées en vertu de la loi sur les sociétés de 2006 ne sont pas soumises au droit d’apport sur la création de nouveaux capitaux.

Aux fins de la taxe sur la valeur ajoutée et des droits de douane, l’île de Man et le Royaume-Uni forment un seul et même territoire. La taxe sur la valeur ajoutée est fixée à un taux standard de 20 %.

Il n’y a pas d’impôt sur la propriété plus de 20% d’impôt sur le revenu à payer pour la location ou le développement de terrains et de propriétés.

Sur l’île de Man, il n’y a pas d’impôt sur les transferts, les timbres, les successions ou la fortune.

Réseau des conventions de double imposition

À l’heure actuelle, l’île de Man a conclu des conventions de double imposition avec 23 pays, dont le Royaume-Uni, le Luxembourg, la Belgique, l’Allemagne, la Finlande, le Danemark, l’Irlande, l’Australie, Malte et bien d’autres encore.

Par exemple, l’Île de Man a conclu avec le Luxembourg une convention de double imposition visant à éviter la double imposition et à prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune.

La création d’une société dans une juridiction étrangère n’est jamais une activité simple. Les subtilités telles que les obligations, les procédures, les calendriers et les coûts varient d’un pays à l’autre. Dans certains cas, ces facteurs peuvent également différer selon les villes et les provinces d’un même pays. Damalion a pour objectif d’aider les investisseurs étrangers à mener à bien le processus de création d’une société sur l’île de Man. En tant qu’entreprise de premier plan dans le domaine de la création de sociétés transfrontalières, nous disposons des ressources, de l’expertise et des connaissances nécessaires pour vous aider à obtenir un avantage dans la juridiction de votre choix en matière d’investissements étrangers. Notre réseau mondial de services est composé de professionnels chevronnés, notamment des avocats, des comptables et des conseillers qui peuvent vous aider à constituer et à gérer votre société sur l’île de Man. De la sélection du nom de l’entreprise à l’ouverture d’un compte bancaire, en passant par le choix du type de société, Damalion vous accompagne à chaque étape du processus. Si vous souhaitez en savoir plus sur la manière dont nous pouvons vous aider à atteindre vos buts et objectifs commerciaux, contactez un expert de Damalion dès aujourd’hui.

Ces informations ne sont pas destinées à remplacer un conseil fiscal ou juridique individualisé. Nous vous suggérons de discuter de votre situation spécifique avec un conseiller fiscal ou juridique qualifié.

Création d’une société sur l’île de Man : Comment s’installer maintenant ?